Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur PERROT Thierry
/
SPA BULLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPA BULLE
M. PERROT Thierry

Numéro de dépôt :
4029715
Date de dépôt :
03/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/09/2023
SPA BULLE de PERROT Thierry

Présentation de la marque SPA BULLE

Déposée le 3 septembre 2013 par monsieur PERROT Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SPA BULLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est monsieur PERROT Thierry domicilié(e) 2 chemin de Larribère - 64460 - PONSON-DESSUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delphine Lechat Avocat, Mme Lechat Delphine domicilié(e) 26 bis boulevard de Rennes - 35300 - FOUGERES - France.

La marque SPA BULLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPA BULLE est expirée depuis le 3 septembre 2023.


M. PERROT Thierry - 2 chemin de Larribère - 64460 - PONSON-DESSUS - France


Delphine Lechat Avocat, Mme Lechat Delphine - 26 bis boulevard de Rennes - 35300 - FOUGERES - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Inscription le 22 mai 2014 - Retrait partiel n°624628 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-22

Métaux communs et leurs alliages ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, appareils ou installations de climatisation ;

Monuments non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques.