Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUARTIER BOIS
PERROT Stéphane

Numéro de dépôt :
3850191
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2021
QUARTIER BOIS de PERROT Stéphane

Présentation de la marque QUARTIER BOIS

Déposée le 29 juillet 2011 par PERROT Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUARTIER BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est PERROT Stéphane domicilié(e) 15 rue du Thou - 11600 - VILLEGAILHENC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERROT Stéphane domicilié(e) 15 rue du Thou - 11600 - VILLEGAILHENC - France.

La marque QUARTIER BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTIER BOIS est expirée depuis le 29 juillet 2021.


PERROT Stéphane - 15 rue du Thou - 11600 - VILLEGAILHENC - France


PERROT Stéphane - 15 rue du Thou - 11600 - VILLEGAILHENC - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures).