Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA COLLIERE
PERROT GEORGES ROGER LIONEL

Numéro de dépôt :
3231813
Date de dépôt :
16/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2013
DOMAINE LA COLLIERE de PERROT GEORGES ROGER LIONEL

Présentation de la marque DOMAINE LA COLLIERE

Déposée le 16 juin 2003 par la société PERROT GEORGES ROGER LIONEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE LA COLLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la société PERROT GEORGES ROGER LIONEL domicilié(e) LOTISSEMENT LES VACHES,84110 RASTEA - 84110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 812 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GEORGES PERROT domicilié(e) LOTISSEMENT LES VACHES,84110 RASTEAU - 84110 - France.

La marque DOMAINE LA COLLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA COLLIERE est expirée depuis le 16 juin 2013.


PERROT GEORGES ROGER LIONEL - LOTISSEMENT LES VACHES,84110 RASTEA - 84110 - France - SIREN 442812871


MONSIEUR GEORGES PERROT - LOTISSEMENT LES VACHES,84110 RASTEAU - 84110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine. bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.