Marque expirée - Marque en non vigueur
ORSON
Numéro de dépôt :
3455902
Date de dépôt :
11/10/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
11/10/2016
Présentation de la marque ORSON
Déposée le 11 octobre 2006 par monsieur PERROT Cedrick et monsieur SILVESTRE SIAZ Gary auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ORSON »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORSON est expirée depuis le 11 octobre 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46