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Marques déposées par monsieur PERROT André
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CHAUFFAGE FONTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUFFAGE FONTEL
Monsieur PERROT André

Numéro de dépôt :
1020799
Date de dépôt :
23/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHAUFFAGE FONTEL

Déposée le 23 juin 1977 par monsieur PERROT André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHAUFFAGE FONTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PERROT André domicilié(e) 26 rue du Commandant René Mouchotte, 75014 Paris. - France.

La marque CHAUFFAGE FONTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHAUFFAGE FONTEL est expirée depuis le 23 juin 1987.


Monsieur PERROT André - 26 rue du Commandant René Mouchotte, 75014 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-004

Appareils d'alarme, radiateurs électriques, leurs parties et accessoires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.