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Marques déposées par PERROSSIER Roland
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E2S CREATION = FUTUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E2S CREATION = FUTUR
PERROSSIER Roland

Numéro de dépôt :
97673958
Date de dépôt :
17/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2007

Présentation de la marque E2S CREATION = FUTUR

Déposée le 17 avril 1997 par PERROSSIER Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E2S CREATION = FUTUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est PERROSSIER Roland, domicilié(e) 58, rue de Vaugirard, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roland PERROSSIER - France.

La marque E2S CREATION = FUTUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E2S CREATION = FUTUR est expirée depuis le 17 avril 2007.

PERROSSIER Roland a également déposé les autres marques suivantes : LE COURRIER DES CELLIERS BORDEAUX , francehéritage


PERROSSIER Roland - 58, rue de Vaugirard, 75006 PARIS - France


Roland PERROSSIER - France


Inscription le 12 octobre 1998 - Rejet partiel n°264289 - Publication au BOPI 1998-10-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Savons, huille essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits de parfumerie Métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques Cuir et imitations du cuir, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie Tissus ; couvertures de lit ou de table, linge de maison Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.