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Marques déposées par la société PERRONCEL Solange
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ALTRA COSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTRA COSA
PERRONCEL Solange

Numéro de dépôt :
93462542
Date de dépôt :
29/03/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2003

Présentation de la marque ALTRA COSA

Déposée le 29 mars 1993 par la société PERRONCEL Solange auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALTRA COSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la société PERRONCEL Solange domicilié(e) 1 Quai de Gaulle, 83150 BANDOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 459 499 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PERRONCEL Solange - France.

La marque ALTRA COSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462542.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTRA COSA est expirée depuis le 29 mars 2003.


PERRONCEL Solange - 1 Quai de Gaulle, 83150 BANDOL - France - SIREN 329459499


Mme PERRONCEL Solange - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

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