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Marques déposées par madame Perroncel Marie-Thérèse
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OZE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OZE FRANCE
Mme Perroncel Marie-Thérèse
Mer Morel Stéphane

Numéro de dépôt :
3132053
Date de dépôt :
19/11/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/2011
OZE FRANCE de Perroncel Marie-Thérèse

Présentation de la marque OZE FRANCE

Déposée le 19 novembre 2001 par madame Perroncel Marie-Thérèse et Mer Morel Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OZE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Les déposants sont madame Perroncel Marie-Thérèse domicilié(e) 1902, Route des Mt D'OR, 69250 - France et Mer Morel Stéphane, domicilié(e) 7, Place Jean Macé, 69007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.T.S - France.

La marque OZE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZE FRANCE est expirée depuis le 19 novembre 2011.

Perroncel Marie-Thérèse a également déposé les autres marques suivantes : Victoria'B


Mme Perroncel Marie-Thérèse - 1902, Route des Mt D'OR, 69250 - France

Mer Morel Stéphane - 7, Place Jean Macé, 69007 - France


M.T.S - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Vêtements. Sous-vêtements. Soutien-gorge. Maillots de bain. Body. Porte-jarretelles. Lingerie. Caleçon. Slips. Slips-homme