Marque expirée - Marque en non vigueur

cazabio.com
PERRON SEBASTIEN, Agissant pour le compte de la société CAZABIO en cours de formation

Numéro de dépôt :
3682038
Date de dépôt :
08/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2019
cazabio.com de PERRON SEBASTIEN

Présentation de la marque cazabio.com

Déposée le 8 octobre 2009 par PERRON SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cazabio.com »

Le déposant est PERRON SEBASTIEN, Agissant pour le compte de la société CAZABIO en cours de formation domicilié(e) 3 A impasse des grandes terres - 69340 - FRANCHEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERRON SEBASTIEN domicilié(e) 3 A impasse des grandes terres - 69340 - FRANCHEVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cazabio.com est expirée depuis le 8 octobre 2019.


PERRON SEBASTIEN, Agissant pour le compte de la société CAZABIO en cours de formation - 3 A impasse des grandes terres - 69340 - FRANCHEVILLE - France


PERRON SEBASTIEN - 3 A impasse des grandes terres - 69340 - FRANCHEVILLE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.