Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PATRIMOINE CHATEAU DE LA SABLIERE FONGRAVE
Numéro de dépôt :
1745270
Date de dépôt :
30/10/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2001
Présentation de la marque PATRIMOINE CHATEAU DE LA SABLIERE FONGRAVE
Déposée le 30 octobre 1991 par PERROMAT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATRIMOINE CHATEAU DE LA SABLIERE FONGRAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PATRIMOINE CHATEAU DE LA SABLIERE FONGRAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOINE CHATEAU DE LA SABLIERE FONGRAVE est expirée depuis le 30 octobre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02