Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASTER KATA JOUEZ SUR L'AIRE DU 3EME MILLENAIRE
PERRIOLAT ANDRE HENRI
MELLINA JOSEPH

Numéro de dépôt :
95594567
Date de dépôt :
24/10/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2005

Présentation de la marque MASTER KATA JOUEZ SUR L'AIRE DU 3EME MILLENAIRE

Déposée le 24 octobre 1995 par PERRIOLAT ANDRE HENRI et MELLINA JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MASTER KATA JOUEZ SUR L'AIRE DU 3EME MILLENAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Les déposants sont PERRIOLAT ANDRE HENRI, domicilié(e) Quartier Lippé, 26260 ST DONAT SUR HERBASSE - France et MELLINA JOSEPH, domicilié(e) 71 Cours St André PONT DE CLAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERRIOLAT ANDRE HENRI - France.

La marque MASTER KATA JOUEZ SUR L'AIRE DU 3EME MILLENAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASTER KATA JOUEZ SUR L'AIRE DU 3EME MILLENAIRE est expirée depuis le 24 octobre 2005.

PERRIOLAT ANDRE HENRI a également déposé les autres marques suivantes : SWING ROLLER , PATI'SWING , K'DOR , TRIOLET


PERRIOLAT ANDRE HENRI - Quartier Lippé, 26260 ST DONAT SUR HERBASSE - France

MELLINA JOSEPH - 71 Cours St André PONT DE CLAIX - France


PERRIOLAT ANDRE HENRI - France


Inscription le 25 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°203091 - Publication au BOPI 1996-06-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

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