Marque enregistrée - Marque en non vigueur

état de nature
Mlle PERRINE NICOLAS, Agissant pour le compte de la société "état de nature" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3996752
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2023
état de nature de PERRINE NICOLAS

Présentation de la marque état de nature

Déposée par voie électronique le 9 avril 2013 par mademoiselle PERRINE NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « état de nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est mademoiselle PERRINE NICOLAS domicilié(e) 591 ROUTE DE TRECONNAS, N°14 - 01250 - CEYZERIAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle PERRINE NICOLAS domicilié(e) 591 ROUTE DE TRECONNAS, N°14 - 01250 - CEYZERIAT - France.

La marque état de nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque état de nature est expirée depuis le 9 avril 2023.


Mlle PERRINE NICOLAS, Agissant pour le compte de la société "état de nature" en cours de formation - 591 ROUTE DE TRECONNAS, N°14 - 01250 - CEYZERIAT - France


Mlle PERRINE NICOLAS - 591 ROUTE DE TRECONNAS, N°14 - 01250 - CEYZERIAT - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Malles et valises ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions ;

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; sous-vêtements.