pena tolosa
Présentation de la marque pena tolosa
Déposée le 10 avril 2012 par madame perrine carcy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « pena tolosa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque pena tolosa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pena tolosa est expirée depuis le 10 avril 2022.
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31