Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pena tolosa
Mme. perrine carcy

Numéro de dépôt :
3912080
Date de dépôt :
10/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/04/2022
pena tolosa de perrine carcy

Présentation de la marque pena tolosa

Déposée le 10 avril 2012 par madame perrine carcy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « pena tolosa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est madame perrine carcy domicilié(e) 2320 route de montjoire - 31660 - bessieres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. perrine carcy domicilié(e) 2320 route de montjoire - 31660 - bessieres - France.

La marque pena tolosa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pena tolosa est expirée depuis le 10 avril 2022.


Mme. perrine carcy - 2320 route de montjoire - 31660 - bessieres - France


Mme. perrine carcy - 2320 route de montjoire - 31660 - bessieres - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.