Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RACLINETTES
S.A. PERRIN VERMOT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96608835
Date de dépôt :
02/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2006

Présentation de la marque LES RACLINETTES

Déposée le 2 février 1996 par la Société Anonyme (SA) PERRIN VERMOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES RACLINETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERRIN VERMOT domicilié(e) Zone Artisanale de Cléron, 25330 CLERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 474 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ - France.

La marque LES RACLINETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RACLINETTES est expirée depuis le 2 février 2006.

PERRIN VERMOT a également déposé les autres marques suivantes : "L'AIR DES NEIGES" , "LE DELICIEUX MORBIER DE CLERON" , COMTE MONTMAHOUX , "L'AIRMONTAL COMTOIS" , "L'EDELWEISS DE CLERON" , LES REUCHTIS A LA JURASSIENNE , EXQUIFRAIS , "L'AIRCOMTOIS" , "PETIT PERGAUD" , "LE DELICIEUX COMTOIS"


S.A. PERRIN VERMOT (Société Anonyme) - Zone Artisanale de Cléron, 25330 CLERON - France - SIREN 306474610


CABINET VITTOZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Fromages, lait, beurre et autres produits laitiers