Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LES FROMAGES BIO LA VIE
S.A. PERRIN VERMOT (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
96636625
Date de dépôt :
30/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LES FROMAGES BIO LA VIE

Déposée le 30 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) PERRIN VERMOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FROMAGES BIO LA VIE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERRIN VERMOT domicilié(e) Zone Artisanale de Cléron, 25330 CLERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 474 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque LES FROMAGES BIO LA VIE est expirée depuis le 30 juillet 2006.

PERRIN VERMOT a également déposé les autres marques suivantes : "L'AIR DES NEIGES" , "LE DELICIEUX MORBIER DE CLERON" , LES RACLINETTES , COMTE MONTMAHOUX , "L'AIRMONTAL COMTOIS" , "L'EDELWEISS DE CLERON" , LES REUCHTIS A LA JURASSIENNE , EXQUIFRAIS , "L'AIRCOMTOIS" , "PETIT PERGAUD"


S.A. PERRIN VERMOT (Société anonyme) - Zone Artisanale de Cléron, 25330 CLERON - France - SIREN 306474610


CABINET VITTOZ - France


Inscription le 10 mars 1997 - Renonciation totale n°233931 - Publication au BOPI 1997-03-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Fromages et autres produits laitiers, yaourts liquides, ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Plats préparés frais, conservés et surgelés à base de fromage, tartes et gâteaux au fromage, tous ces produits étant à base de fromage issu de l'agriculture, biologique ou fabriqué à partir de produits issus de l'agriculture biologique

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.