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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PERRIN VERMOT
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"LE DELICIEUX MORBIER DE CLERON"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE DELICIEUX MORBIER DE CLERON"
PERRIN VERMOT S.A.

Numéro de dépôt :
1338026
Date de dépôt :
22/04/1985
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
22/04/1995
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Présentation de la marque "LE DELICIEUX MORBIER DE CLERON"

Déposée le 22 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) PERRIN VERMOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « "LE DELICIEUX MORBIER DE CLERON" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERRIN VERMOT domicilié(e) Cleron, 25330 AMANCEY - France.

La marque "LE DELICIEUX MORBIER DE CLERON" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE DELICIEUX MORBIER DE CLERON" est expirée depuis le 22 avril 1995.

PERRIN VERMOT a également déposé les autres marques suivantes : "L'AIR DES NEIGES" , LES RACLINETTES , COMTE MONTMAHOUX , "L'AIRMONTAL COMTOIS" , "L'EDELWEISS DE CLERON" , LES REUCHTIS A LA JURASSIENNE , EXQUIFRAIS , "L'AIRCOMTOIS" , "PETIT PERGAUD" , "LE DELICIEUX COMTOIS"


PERRIN VERMOT S.A. - Cleron, 25330 AMANCEY - France


Inscription le 1 février 1995 - GAGE CONSTITUE n°181827 - Publication au BOPI 1995-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25

Inscription le 8 décembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°179379 - Publication au BOPI 1994-12-08

Inscription le 21 octobre 1993 - GAGE CONSTITUE n°165178 - Publication au BOPI 1993-10-21

Inscription - Gage constitué n°38814 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°36905 - Publication au BOPI

Fromage MORBIER à pâte pressée 45 % de matière grasse