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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PERRIN VERMOT
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LE CHALET DU MONT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHALET DU MONT
S.A. PERRIN VERMOT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97666375
Date de dépôt :
28/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2007

Présentation de la marque LE CHALET DU MONT

Déposée le 28 février 1997 par la Société Anonyme (SA) PERRIN VERMOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHALET DU MONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERRIN VERMOT domicilié(e) Zone Artisanale de Cléron, 25330 CLERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 474 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ - France.

La marque LE CHALET DU MONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHALET DU MONT est expirée depuis le 28 février 2007.

PERRIN VERMOT a également déposé les autres marques suivantes : "L'AIR DES NEIGES" , "LE DELICIEUX MORBIER DE CLERON" , LES RACLINETTES , COMTE MONTMAHOUX , "L'AIRMONTAL COMTOIS" , "L'EDELWEISS DE CLERON" , LES REUCHTIS A LA JURASSIENNE , EXQUIFRAIS , "L'AIRCOMTOIS" , "PETIT PERGAUD"


S.A. PERRIN VERMOT Société Anonyme - Zone Artisanale de Cléron, 25330 CLERON - France - SIREN 306474610


CABINET VITTOZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Inscription le 4 mai 1998 - Rejet partiel n°253893 - Publication au BOPI 1998-05-04

Inscription le 4 mai 1998 - Rejet partiel n°253892 - Publication au BOPI 1998-05-04

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.