Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"L'AIRMONTAL COMTOIS"
Numéro de dépôt :
1457404
Date de dépôt :
02/03/1988
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
02/03/1998
Présentation de la marque "L'AIRMONTAL COMTOIS"
Déposée le 2 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) PERRIN VERMOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « "L'AIRMONTAL COMTOIS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "L'AIRMONTAL COMTOIS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "L'AIRMONTAL COMTOIS" est expirée depuis le 2 mars 1998.
PERRIN VERMOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35