Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"L'AIR DES NEIGES"
S.A. PERRIN VERMOT société anonyme

Numéro de dépôt :
1581017
Date de dépôt :
07/03/1990
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
07/03/2010

Présentation de la marque "L'AIR DES NEIGES"

Déposée le 7 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) PERRIN VERMOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « "L'AIR DES NEIGES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERRIN VERMOT domicilié(e) Zone Artisanale de Cléron, 25330 CLERON (dossier no 2165483) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 474 610 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) (dossier no 2165483) - France.

La marque "L'AIR DES NEIGES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "L'AIR DES NEIGES" est expirée depuis le 7 mars 2010.

PERRIN VERMOT a également déposé les autres marques suivantes : "LE DELICIEUX MORBIER DE CLERON" , LES RACLINETTES , COMTE MONTMAHOUX , "L'AIRMONTAL COMTOIS" , "L'EDELWEISS DE CLERON" , LES REUCHTIS A LA JURASSIENNE , EXQUIFRAIS , "L'AIRCOMTOIS" , "PETIT PERGAUD" , "LE DELICIEUX COMTOIS"


S.A. PERRIN VERMOT société anonyme - Zone Artisanale de Cléron, 25330 CLERON (dossier no 2165483) - France - SIREN 306474610


CABINET VITTOZ - (dossier no 2165483) - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2000 n°2165483 - Publication au BOPI 2000-02-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Inscription le 3 juin 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°63600 - Publication au BOPI 1992-06-03

Fromages, lait, beurre et autres produits laitiers