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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PERRIN VERMOT S.A
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MORBIER DE CLERON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORBIER DE CLERON
PERRIN VERMOT S.A (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1622186
Date de dépôt :
18/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2000
MORBIER DE CLERON de PERRIN VERMOT S.A

Présentation de la marque MORBIER DE CLERON

Déposée le 18 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) PERRIN VERMOT S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MORBIER DE CLERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERRIN VERMOT S.A domicilié(e) Z.A. de Cléron, 25330 AMANCEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET VITTOZ - France.

La marque MORBIER DE CLERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1622186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORBIER DE CLERON est expirée depuis le 18 octobre 2000.

PERRIN VERMOT S.A a également déposé les autres marques suivantes : JEAN LE MONTAGNON , LE PERE COMTOIS , LE CLERON COMTOIS


PERRIN VERMOT S.A (Société Anonyme) - Z.A. de Cléron, 25330 AMANCEY - France


le CABINET VITTOZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13

Inscription le 20 août 1999 - Gage constitué n°284829 - Publication au BOPI 1999-08-20

Inscription le 1 février 1995 - GAGE CONSTITUE n°181827 - Publication au BOPI 1995-02-01

Inscription le 3 juin 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°63601 - Publication au BOPI 1992-06-03

Morbier