Marque expirée - Marque en non vigueur
ARCITE
Numéro de dépôt :
3426504
Date de dépôt :
03/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/05/2016
Présentation de la marque ARCITE
Déposée le 3 mai 2006 par PERRIN Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ARCITE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCITE est expirée depuis le 3 mai 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-03
Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23