Marque expirée - Marque en non vigueur

ARCITE
PERRIN Patrice

Numéro de dépôt :
3426504
Date de dépôt :
03/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/05/2016
ARCITE de PERRIN Patrice

Présentation de la marque ARCITE

Déposée le 3 mai 2006 par PERRIN Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ARCITE »

Le déposant est PERRIN Patrice domicilié(e) 9 bis rue BERGIER,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PERRIN Patrice domicilié(e) 9 bis rue BERGIER,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCITE est expirée depuis le 3 mai 2016.


PERRIN Patrice - 9 bis rue BERGIER,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France


Monsieur PERRIN Patrice - 9 bis rue BERGIER,63000 CLERMONT FERRAND - 63000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-03

Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23

– conception de structures urbaines. – évaluations et estimations dans le domaine du mobilier urbains rendues par des ingénieurs. – études de projets techniques et architecturaux. – services de dessinateur d'arts graphiques. – conception d'un site Internet.