Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERME FROMAGERE
PERRIN JEAN-PAUL

Numéro de dépôt :
94524220
Date de dépôt :
01/06/1994
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
01/06/2004

Présentation de la marque LA FERME FROMAGERE

Déposée le 1 juin 1994 par la société PERRIN JEAN-PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « LA FERME FROMAGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la société PERRIN JEAN-PAUL domicilié(e) 17 RUE CASSINI, 06300 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 177 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PERRIN JEAN-PAUL - France.

La marque LA FERME FROMAGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME FROMAGERE est expirée depuis le 1 juin 2004.

PERRIN JEAN-PAUL a également déposé les autres marques suivantes : LES MULETS BLANCS


PERRIN JEAN-PAUL - 17 RUE CASSINI, 06300 NICE - France - SIREN 325177053


M. PERRIN JEAN-PAUL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

. Volaille, gibier, lait et produits laitiers, tous ces produits étant issus d'un élevage fermier ou élaborés à partir de produits issus d'un tel élevage, ufs de poule issues d'un élevage fermier, fruits et légumes séchés, gelées et confitures, huiles et graisses comestibles café - thé - cacao - miel - moutarde - vinaigre - sauces et condiments - épices - pates et raviolis.Boissons alcooliques - vins et spiritueux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.