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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PERRIN ET FILS Quartier La Ferrière
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EN APARTÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EN APARTÉ
PERRIN ET FILS Société Anonyme Quartier La Ferrière

Numéro de dépôt :
3157759
Date de dépôt :
05/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
05/04/2012
EN APARTÉ de PERRIN ET FILS Quartier La Ferrière

Présentation de la marque EN APARTÉ

Déposée le 5 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) PERRIN ET FILS Quartier La Ferrière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « EN APARTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERRIN ET FILS Quartier La Ferrière domicilié(e) Route de Jonquières,84100 ORANGE - 84100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 620 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque EN APARTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN APARTÉ est expirée depuis le 5 avril 2012.


PERRIN ET FILS Société Anonyme Quartier La Ferrière - Route de Jonquières,84100 ORANGE - 84100 - France - SIREN 705620417


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières) .