PERMIS DE CHASSER
Présentation de la marque PERMIS DE CHASSER
Déposée le 15 juin 2004 par PERRIN Alain-Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERMIS DE CHASSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PERMIS DE CHASSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERMIS DE CHASSER est expirée depuis le 15 juin 2024.
PERRIN Alain-Dominique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2014 n°2558237 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-20