Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASIC ELEMENTS
PERRIER, INC. (société des Etats-Unis d'Amérique)

Numéro de dépôt :
1649913
Date de dépôt :
14/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2001

Présentation de la marque BASIC ELEMENTS

Déposée le 14 mars 1991 par PERRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASIC ELEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PERRIER, INC. (société des Etats-Unis d'Amérique), domicilié(e) 6865 East Washington boulevard, MONTEBELLO, California 90640 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - France.

La marque BASIC ELEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASIC ELEMENTS est expirée depuis le 14 mars 2001.

PERRIER a également déposé les autres marques suivantes : CROC FRAIS , ADEQUATE INVEST , BRONZOMETRE , BRONZOTEST


PERRIER, INC. (société des Etats-Unis d'Amérique) - 6865 East Washington boulevard, MONTEBELLO, California 90640 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Vêtements, à savoir vêtements pour hommes, femmes et enfants, y compris T-shirts, chemises, chemisiers, pantalons, culottes, pantalons de dames, culottes courtes, salopettes, combinaisons, robes, jupes, robes de soirée, pull-overs, gilets, vestes, vestes de sport, vestes de dessus, manteaux, costumes, cravates, écharpes, foulards, maillots de bain, sous-vêtements, chaussettes, chaussures, ceintures et gants