Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCESS
PERRIER VITTEL S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3105286
Date de dépôt :
05/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2011

Présentation de la marque EXCESS

Déposée le 5 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) PERRIER VITTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERRIER VITTEL domicilié(e) 30310 VERGEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 200 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Richard GIRARDOT - France.

La marque EXCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCESS est expirée depuis le 5 juin 2011.

PERRIER VITTEL a également déposé les autres marques suivantes : RONDEL'S , PUR PERRIER , PERRIER , PERRIER , CHALLENGE PERRIER DE LA RESTAURATION , Perrier, move and drink , PERRIER, M@D , PERRIER , CONTREX LA MINI COMPLICE , EXCITING


PERRIER VITTEL S.A. (Société Anonyme) - 30310 VERGEZE - France - SIREN 560200537


Monsieur Richard GIRARDOT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46

Inscription le 6 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°362492 - Publication au BOPI 2003-01-06

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°473993 - Publication au BOPI 2008-05-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons.