Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINERALIA
PERRIER VITTEL M.T. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97681080
Date de dépôt :
03/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2007

Présentation de la marque MINERALIA

Déposée le 3 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) PERRIER VITTEL M.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINERALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERRIER VITTEL M.T domicilié(e) 18, rue de Courcelles, 75382 PARIS CEDEX 08 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 204 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François CREPY PERRIER VITTEL M.T. - France.

La marque MINERALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINERALIA est expirée depuis le 3 juin 2007.

PERRIER VITTEL M.T a également déposé les autres marques suivantes : MINERALIX SANTE , L'EAU ET LA VIE , EAULOGIE , L'EAU ET LA VIE , TOUT SUR L'EAU , (Marque figurative) , AQUANOMIE


PERRIER VITTEL M.T. (Société Anonyme) - 18, rue de Courcelles, 75382 PARIS CEDEX 08 - France - SIREN 393204516


Monsieur François CREPY PERRIER VITTEL M.T. - France


Inscription le 22 novembre 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°290564 - Publication au BOPI 1999-11-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Papier, carton; cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir: sacs, sachets, films et feuilles. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.