Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PERRIER VITTEL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VITTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERRIER VITTEL FRANCE domicilié(e) 20 rue Rouget de Lisle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2210122) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2210122) - France.
La marque VITTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PERRIER VITTEL FRANCE Société Anonyme - 20 rue Rouget de Lisle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2210122) - France
CABINET NUSS - (dossier no 2210122) - France
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2001 n°2210122 - Publication au BOPI 2001-11-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35
Inscription le 31 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478343 - Publication au BOPI 2008-07-31
Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°473992 - Publication au BOPI 2008-05-20
Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09
Inscription le 9 décembre 1996 - Concession de licence n°209762 - Publication au BOPI 1996-12-09
Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09
Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14
Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27
Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, désodorisants, gels, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, lotions avant et après-rasage et, plus généralement, des lotions;dentifrices;eaux de toilette, laits de toilette, talc, huiles de bains;poudres, crèmes, laits, toniques et masques pour les soins du corps et du visage.Eaux minérales à usage médical, eaux thermales, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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