Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURCE Perrier
PERRIER VITTEL FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98736949
Date de dépôt :
11/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2008

Présentation de la marque SOURCE Perrier

Déposée le 11 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) PERRIER VITTEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOURCE Perrier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERRIER VITTEL FRANCE domicilié(e) 18, rue de Courcelles, 75382 PARIS CEDEX 08 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 022 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François CREPY PERRIER VITTEL M. T. - France.

La marque SOURCE Perrier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 32 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCE Perrier est expirée depuis le 11 juin 2008.

PERRIER VITTEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CONTREX, C'EST MON CONTRAT BEAUTE JEUNESSE , BARTLETT , V VITTEL VITALITE DE LA PEAU , SOURCE DU MANET , FORFAIT THERMAL MINCEUR CONTREX , FORFAIT THERMAL MINCEUR CONTREX , VITEL , "L'eau qui Chante et qui Danse" , VITTEL FRUITS , LA VIE EST EN ELLE


PERRIER VITTEL FRANCE (Société Anonyme) - 18, rue de Courcelles, 75382 PARIS CEDEX 08 - France - SIREN 582022091


Monsieur François CREPY PERRIER VITTEL M. T. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°473993 - Publication au BOPI 2008-05-20

Inscription le 6 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°362492 - Publication au BOPI 2003-01-06

Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Fleurs artificielles. Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Education ; formation ; divertissement activités sportives et culturelles. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.