Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERVICES COURSES VITTEL
PERRIER VITTEL FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99824041
Date de dépôt :
12/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2009

Présentation de la marque SERVICES COURSES VITTEL

Déposée le 12 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) PERRIER VITTEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SERVICES COURSES VITTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERRIER VITTEL FRANCE domicilié(e) 20 rue Rouget de Lisle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 022 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François CREPY PERRIER VITTEL M. T. - France.

La marque SERVICES COURSES VITTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERVICES COURSES VITTEL est expirée depuis le 12 novembre 2009.

PERRIER VITTEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CONTREX, C'EST MON CONTRAT BEAUTE JEUNESSE , BARTLETT , V VITTEL VITALITE DE LA PEAU , SOURCE DU MANET , FORFAIT THERMAL MINCEUR CONTREX , FORFAIT THERMAL MINCEUR CONTREX , VITEL , "L'eau qui Chante et qui Danse" , VITTEL FRUITS , LA VIE EST EN ELLE


PERRIER VITTEL FRANCE (Société Anonyme) - 20 rue Rouget de Lisle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 582022091


Monsieur François CREPY PERRIER VITTEL M. T. - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°473992 - Publication au BOPI 2008-05-20

Inscription le 31 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478343 - Publication au BOPI 2008-07-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Editions de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Locations de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.