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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PERRIER VITTEL FRANCE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PERRIER VITTEL FRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
92402992
Date de dépôt :
28/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2012

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) PERRIER VITTEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERRIER VITTEL FRANCE domicilié(e) 20, rue Rouget-de-Lisle,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2214043) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 022 091 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2214043) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402992.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 28 janvier 2012.

PERRIER VITTEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CONTREX, C'EST MON CONTRAT BEAUTE JEUNESSE , BARTLETT , V VITTEL VITALITE DE LA PEAU , SOURCE DU MANET , FORFAIT THERMAL MINCEUR CONTREX , FORFAIT THERMAL MINCEUR CONTREX , VITEL , "L'eau qui Chante et qui Danse" , VITTEL FRUITS , LA VIE EST EN ELLE


PERRIER VITTEL FRANCE Société anonyme - 20, rue Rouget-de-Lisle,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2214043) - 92130 - France - SIREN 582022091


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2214043) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2002 n°2214043 - Publication au BOPI 2002-01-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 22 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185424 - Publication au BOPI 1995-05-22

Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°473992 - Publication au BOPI 2008-05-20

Inscription le 31 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478343 - Publication au BOPI 2008-07-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Bouteilles.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.