(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 février 2002 par la Société Anonyme (SA) PERRIER VITTEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150119.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 février 2012.
PERRIER VITTEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31
Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27
Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°473992 - Publication au BOPI 2008-05-20
Inscription le 31 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478343 - Publication au BOPI 2008-07-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14