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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PERRIER VITTEL FRANCE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PERRIER VITTEL FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1652390
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2011
Marque figurative de PERRIER VITTEL FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) PERRIER VITTEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERRIER VITTEL FRANCE domicilié(e) 20 rue Rouget de Lisle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2194310) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2194310) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1652390.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 21 29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 22 mars 2011.

PERRIER VITTEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CONTREX, C'EST MON CONTRAT BEAUTE JEUNESSE , BARTLETT , V VITTEL VITALITE DE LA PEAU , SOURCE DU MANET , FORFAIT THERMAL MINCEUR CONTREX , FORFAIT THERMAL MINCEUR CONTREX , VITEL , "L'eau qui Chante et qui Danse" , VITTEL FRUITS , LA VIE EST EN ELLE


PERRIER VITTEL FRANCE (Société Anonyme) - 20 rue Rouget de Lisle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2194310) - France


CABINET NUSS - (dossier no 2194310) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 2001 n°2194310 - Publication au BOPI 2001-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Inscription le 31 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478343 - Publication au BOPI 2008-07-31

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°473992 - Publication au BOPI 2008-05-20

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07

Emballages en matières plastiques souples.Bouteilles.Lait, huiles comestibles.Vinaigre.Eaux minérales, bière, jus de fruit et autres boissons non alcooliques. Vins, spiritueux et liqueurs

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.