Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PERRIER VITTEL FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1430890
Date de dépôt :
13/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
13/10/2007
Marque figurative de PERRIER VITTEL FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) PERRIER VITTEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERRIER VITTEL FRANCE domicilié(e) 18 rue de Courcelles, 75008 PARIS (dossier no 2099236) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 022 091 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2099236) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430890.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 13 octobre 2007.

PERRIER VITTEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CONTREX, C'EST MON CONTRAT BEAUTE JEUNESSE , BARTLETT , V VITTEL VITALITE DE LA PEAU , SOURCE DU MANET , FORFAIT THERMAL MINCEUR CONTREX , FORFAIT THERMAL MINCEUR CONTREX , VITEL , "L'eau qui Chante et qui Danse" , VITTEL FRUITS , LA VIE EST EN ELLE


PERRIER VITTEL FRANCE (Société Anonyme) - 18 rue de Courcelles, 75008 PARIS (dossier no 2099236) - France - SIREN 582022091


CABINET NUSS - (dossier no 2099236) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 1997 n°2099236 - Publication au BOPI 1997-10-10

Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, produits de soin hydratants, produits pharmaceutiques et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, sels d'eaux minérales, sels odorants, vêtements, chaussures, peignoirs, sous-vêtements, jeux, jouets, articles de sport, cannes de golf, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, services rendus dans le cadre du tourisme à savoir, organisation de cures, restauration, hôtellerie, animations de centres de vacances, de stages;services de santé, de kinésithérapie et de thermalisme;maisons de repos et de convalescence; maisons de vacances, maisons de retraite pour personnes âgées.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.