Déposée le 2 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) PERRIER VITTEL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES THERMES DE VITTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-50 du 14 décembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERRIER VITTEL FRANCE domicilié(e) 20 rue Rouget de Lisle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 022 091 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François CREPY PERRIER VITTEL M.T - France.
La marque LES THERMES DE VITTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PERRIER VITTEL FRANCE (Société Anonyme) - 20 rue Rouget de Lisle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 582022091
Monsieur François CREPY PERRIER VITTEL M.T - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15
Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27
Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°473992 - Publication au BOPI 2008-05-20
Inscription le 31 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478343 - Publication au BOPI 2008-07-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées (boissons), à l'exception de l'eau minérale à usage médical, eaux de source, eaux minérales (boissons), eaux aromatisées (à l'exception des eaux à usage médical), boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées (à l'exception des boissons lactées où le lait prédomine, des boissons à base de cacao, de chocolat, de café, de thé et des boissons diététiques à usage médical), autres boissons à base de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception des préparations à base de cacao, de chocolat, de café, de thé), sirops pour boissons et autres préparations à base de fruits pour faire des boissons. Restauration (alimentation), hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté, services vétérinaires et d'agriculture, services juridiques, recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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