LA MINI COMPLICE
Présentation de la marque LA MINI COMPLICE
Déposée le 19 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) PERRIER VITTEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MINI COMPLICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA MINI COMPLICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MINI COMPLICE est expirée depuis le 19 septembre 2011.
PERRIER VITTEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09
Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27
Inscription le 3 mai 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°453151 - Publication au BOPI 2007-05-03
Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°473992 - Publication au BOPI 2008-05-20
Inscription le 31 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478343 - Publication au BOPI 2008-07-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44