Déposée le 30 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) PERRIER VITTEL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CERCLE HEPAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-01 du 14 février 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERRIER VITTEL FRANCE domicilié(e) 20 rue Rouget de Lisle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2210090) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2210090) - France.
La marque CERCLE HEPAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 91400194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PERRIER VITTEL FRANCE Société Anonyme - 20 rue Rouget de Lisle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2210090) - France
CABINET NUSS - (dossier no 2210090) - France
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2000 n°2210090 - Publication au BOPI 2000-11-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35
Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07
Inscription le 31 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478343 - Publication au BOPI 2008-07-31
Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09
Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09
Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14
Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27
Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°473992 - Publication au BOPI 2008-05-20
Publication - Publication le 14 févr. 1992 au BOPI 1992-01
Boissons sans alcool, bières, préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, boissons à base de petit-lait, poudres pour boissons gazeuses, eaux, eaux de tables, eaux gazeuses, eaux minérales, boissons de fruits non alcooliques, jus de fruits, limonades, eaux lithinées, sodas.Activités de sport ; Services rendus dans le cadre d'établissements et ou de soins destinés à redonner ou à améliorer la forme physique, intellectuelle et psychique des individus, hôtellerie, restauration, activité de détente, cures, établissement d'un diagnostic médical, établissement d'un bilan de santé
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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