Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUCHON LIBERTÉ
PERRIER VITTEL FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99770128
Date de dépôt :
18/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2009

Présentation de la marque BOUCHON LIBERTÉ

Déposée le 18 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) PERRIER VITTEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUCHON LIBERTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERRIER VITTEL FRANCE domicilié(e) 20 rue Rouget de Lisle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 022 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François CREPY PERRIER VITTEL M. T. - France.

La marque BOUCHON LIBERTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUCHON LIBERTÉ est expirée depuis le 18 janvier 2009.

PERRIER VITTEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CONTREX, C'EST MON CONTRAT BEAUTE JEUNESSE , BARTLETT , V VITTEL VITALITE DE LA PEAU , SOURCE DU MANET , FORFAIT THERMAL MINCEUR CONTREX , FORFAIT THERMAL MINCEUR CONTREX , VITEL , "L'eau qui Chante et qui Danse" , VITTEL FRUITS , LA VIE EST EN ELLE


PERRIER VITTEL FRANCE (Société Anonyme) - 20 rue Rouget de Lisle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 582022091


Monsieur François CREPY PERRIER VITTEL M. T. - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°473992 - Publication au BOPI 2008-05-20

Inscription le 31 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478343 - Publication au BOPI 2008-07-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéfiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons.