Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAVILLE
PERRIER VITTEL FRANCE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97688244
Date de dépôt :
18/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2007

Présentation de la marque AQUAVILLE

Déposée le 18 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) PERRIER VITTEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PERRIER VITTEL FRANCE domicilié(e) 18, rue de Courcelles, 75382 PARIS CEDEX08 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 204 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François CREPY PERRIER VITTEL M. T. - France.

La marque AQUAVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAVILLE est expirée depuis le 18 juillet 2007.

PERRIER VITTEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CONTREX, C'EST MON CONTRAT BEAUTE JEUNESSE , BARTLETT , V VITTEL VITALITE DE LA PEAU , SOURCE DU MANET , FORFAIT THERMAL MINCEUR CONTREX , FORFAIT THERMAL MINCEUR CONTREX , VITEL , "L'eau qui Chante et qui Danse" , VITTEL FRUITS , LA VIE EST EN ELLE


PERRIER VITTEL FRANCE (Société Anonyme) - 18, rue de Courcelles, 75382 PARIS CEDEX08 - France - SIREN 393204516


Monsieur François CREPY PERRIER VITTEL M. T. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09

Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruit et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressages d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles. Restauration (alimentation ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.