Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSPORT MUSIC
M. PERRIER THIERRY

Numéro de dépôt :
4136228
Date de dépôt :
24/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/11/2024
PASSPORT MUSIC de PERRIER THIERRY

Présentation de la marque PASSPORT MUSIC

Déposée le 24 novembre 2014 par monsieur PERRIER THIERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PASSPORT MUSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est monsieur PERRIER THIERRY domicilié(e) 5 RUE HAUTEFEUILLE - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PERRIER THIERRY domicilié(e) 5 RUE HAUTEFEUILLE - 75006 - PARIS - France.

La marque PASSPORT MUSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSPORT MUSIC est expirée depuis le 24 novembre 2024.

PERRIER THIERRY a également déposé les autres marques suivantes : BACK STAGE STUDIO , Passport Songs Music


M. PERRIER THIERRY - 5 RUE HAUTEFEUILLE - 75006 - PARIS - France


M. PERRIER THIERRY - 5 RUE HAUTEFEUILLE - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Inscription le 8 septembre 2016 - Rejet partiel n°679359 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) mécanismes pour appareils à pré-paiement ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.