EVOLIS
Présentation de la marque EVOLIS
Déposée le 2 novembre 1999 par PERRIER Stephane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EVOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EVOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLIS est expirée depuis le 2 novembre 2009.
PERRIER Stephane a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32
Inscription le 16 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407834 - Publication au BOPI 2005-02-16
Inscription le 17 août 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°439066 - Publication au BOPI 2006-08-17
Inscription le 14 décembre 2005 - Concession de licence n°424396 - Publication au BOPI 2005-12-14
Inscription le 10 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436923 - Publication au BOPI 2006-07-10
Inscription le 17 août 2006 - Concession de licence n°439065 - Publication au BOPI 2006-08-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-37
Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50