Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IL = ILLEGAL il = illegal
PERRIER Sébastien
MIR FOUAD
LOUKAL Adil

Numéro de dépôt :
3198388
Date de dépôt :
09/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2012
IL = ILLEGAL il = illegal de PERRIER Sébastien

Présentation de la marque IL = ILLEGAL il = illegal

Déposée le 9 décembre 2002 par PERRIER Sébastien, MIR FOUAD, LOUKAL Adil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IL = ILLEGAL il = illegal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Les déposants sont PERRIER Sébastien domicilié(e) 11 Rue de l'Abbé Derry,92130 Issy-les-Mx - 92130 - France, MIR FOUAD domicilié(e) 30 Rue Pierre Valette,92240 MALAKOFF - 92240 - France, LOUKAL Adil domicilié(e) 21 Rue Voltaire,92240 MALAKOFF - 92240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERRIER Sébastien domicilié(e) 11 Rue de l'Abbé Derry,92130 Issy-les-Moulineaux - 92130 - France.

La marque IL = ILLEGAL il = illegal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IL = ILLEGAL il = illegal est expirée depuis le 9 décembre 2012.


PERRIER Sébastien - 11 Rue de l'Abbé Derry,92130 Issy-les-Mx - 92130 - France

MIR FOUAD - 30 Rue Pierre Valette,92240 MALAKOFF - 92240 - France

LOUKAL Adil - 21 Rue Voltaire,92240 MALAKOFF - 92240 - France


PERRIER Sébastien - 11 Rue de l'Abbé Derry,92130 Issy-les-Moulineaux - 92130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Vêtements, chaussures, chapelleries Sac à main, à dos et de voyage Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.