Déposée le 2 juin 1998 par PERRIER Jacques et LEPUIL Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SANICASQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-28 du 10 juillet 1998.
Les déposants sont PERRIER Jacques, domicilié(e) 107 rue de Reuilly, 75012 Paris - France et LEPUIL Jean, domicilié(e) 9 rue Emile Zola, 78300 Roissy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERRIER Jacques - France.
La marque SANICASQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANICASQ est expirée depuis le 2 juin 2008.
PERRIER Jacques - 107 rue de Reuilly, 75012 Paris - France
LEPUIL Jean - 9 rue Emile Zola, 78300 Roissy - France
PERRIER Jacques - France
Inscription le 19 septembre 2001 - Rejet partiel n°331369 - Publication au BOPI 2001-09-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36
Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28
. Produit pour lessiver, nettoyer, dégraisser. Savons, lotions pour cheveux. Fongicides. Bonnets ; chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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