Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VACARME
Numéro de dépôt :
1648969
Date de dépôt :
06/02/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2001
Présentation de la marque VACARME
Déposée le 6 février 1991 par PERRIER Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VACARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VACARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VACARME est expirée depuis le 6 février 2001.
PERRIER Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33