Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL LEVANT
PERRIER Gérard

Numéro de dépôt :
92405955
Date de dépôt :
10/02/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/2002

Présentation de la marque SOLEIL LEVANT

Déposée le 10 février 1992 par PERRIER Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL LEVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est PERRIER Gérard, domicilié(e) Le Petit Roubian, Route de Saint-Rémy, 13150 TARASCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERRIER Gérard - France.

La marque SOLEIL LEVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL LEVANT est expirée depuis le 10 février 2002.

PERRIER Gérard a également déposé les autres marques suivantes : PENIBLE , BOUD'CHOU , ROUSTIDES , AIKIDO , VACARME , CHIPIE , BLOUC , JUDO , KARATE , MODUREL


PERRIER Gérard - Le Petit Roubian, Route de Saint-Rémy, 13150 TARASCON - France


PERRIER Gérard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Plantes vivantes et notamment des chrysanthèmes