Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROTOTYPE
Numéro de dépôt :
1605772
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2000
Présentation de la marque PROTOTYPE
Déposée le 7 février 1990 par PERRIER Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROTOTYPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROTOTYPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605772.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTOTYPE est expirée depuis le 7 février 2000.
PERRIER Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01