Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUATE
PERRIER Gérard

Numéro de dépôt :
93476272
Date de dépôt :
07/07/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2003

Présentation de la marque OUATE

Déposée le 7 juillet 1993 par PERRIER Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OUATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est PERRIER Gérard, domicilié(e) Le Petit Roubian Route de Saint-Rémy, 13150 TARASCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERRIER Gérard - France.

La marque OUATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUATE est expirée depuis le 7 juillet 2003.

PERRIER Gérard a également déposé les autres marques suivantes : PENIBLE , BOUD'CHOU , ROUSTIDES , AIKIDO , VACARME , CHIPIE , BLOUC , JUDO , KARATE , MODUREL


PERRIER Gérard - Le Petit Roubian Route de Saint-Rémy, 13150 TARASCON - France


PERRIER Gérard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Plantes vivantes et notamment des chrysanthèmes