Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUREL
PERRIER Gérard, La Luizieu, 01 BELLEY.

Numéro de dépôt :
1152524
Date de dépôt :
20/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MODUREL

Déposée le 20 octobre 1980 par PERRIER Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PERRIER Gérard, La Luizieu, 01 BELLEY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, John SCHMITT. - France.

La marque MODUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1152524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MODUREL est expirée depuis le 20 octobre 1990.

PERRIER Gérard a également déposé les autres marques suivantes : PENIBLE , BOUD'CHOU , ROUSTIDES , AIKIDO , VACARME , CHIPIE , BLOUC , JUDO , KARATE , TURBULENT


PERRIER Gérard, La Luizieu, 01 BELLEY. - France


John SCHMITT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-13

Armoires de distribution électrique.