BOUFFETTES
Présentation de la marque BOUFFETTES
Déposée le 13 août 1991 par PERRIER Bernard et BACCOLI Brigitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOUFFETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BOUFFETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOUFFETTES est expirée depuis le 13 août 2021.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04
Inscription le 7 novembre 2001 - Changement d'adresse n°334426 - Publication au BOPI 2001-11-07
Inscription le 7 novembre 2001 - Changement d'adresse n°334427 - Publication au BOPI 2001-11-07
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2001 n°2204187 - Publication au BOPI 2001-07-25
Inscription le 11 août 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°555634 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-08-11
Renouvellement sans limitation le 3 août 2011 n°2477366 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-03