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Marques déposées par monsieur Perrier (André
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DPS DOCUMENT PERSONNEL DE SECURITE S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DPS DOCUMENT PERSONNEL DE SECURITE S
M. Perrier (André)

Numéro de dépôt :
923231
Date de dépôt :
30/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DPS DOCUMENT PERSONNEL DE SECURITE S

Déposée le 30 avril 1975 par monsieur Perrier (André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DPS DOCUMENT PERSONNEL DE SECURITE S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Perrier (André domicilié(e) 5, place de la Porte-Champerret, Paris. - France.

La marque DPS DOCUMENT PERSONNEL DE SECURITE S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DPS DOCUMENT PERSONNEL DE SECURITE S est expirée depuis le 30 avril 1985.

Perrier (André a également déposé les autres marques suivantes : FOIE GRAS PERRIER


M. Perrier (André) - 5, place de la Porte-Champerret, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459

Papier, carton, articles en papier ou en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceuax;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;autocollants, pochettes autocollantes.